Déposée le 5 décembre 2013 par monsieur PIECHAUD ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PLUS XXX STUDIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est monsieur PIECHAUD ANTOINE domicilié(e) PROVIDENCE GUETHARY, 563 AV DU GLE DE GAULLE - 64210 - GUETHARY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIECHAUD ANTOINE domicilié(e) PROVIDENCE GUETHARY, 563 AV DU GLE DE GAULLE - 64210 - GUETHARY - France.
La marque PLUS XXX STUDIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PIECHAUD ANTOINE - PROVIDENCE GUETHARY, 563 AV DU GLE DE GAULLE - 64210 - GUETHARY - France
M. PIECHAUD ANTOINE - PROVIDENCE GUETHARY, 563 AV DU GLE DE GAULLE - 64210 - GUETHARY - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630633 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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